Le CSE peut faire appel à un expert habilité en santé au travail quand un risque grave est constaté ou en cas de projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail des salariés. Les experts Orseu Ethix accompagnent les élus du CSE et de la CSSCT afin de comprendre la situation et être à même de proposer une autre vision argumentée.
Analyser les conséquences d’un projet important
Quand un projet important survient, les élus peuvent recourir à une expertise financée à 80% par l’entreprise pour évaluer ses conséquences en terme de santé au travail.
Voici quelques exemples qui peuvent justifier ce recours :
- Déménagement ;
- Modification de l’organisation du travail (charge et rythme de travail, élargissement et/ ou pénibilité des tâches ;
- Mise en place du télétravail;
- Modification de la durée et des horaires de travail ;
- Changement d’outils de travail, d’outil de production ;
- Introduction de nouvelles technologies ;
- Réorganisation des services ou de la hiérarchie ;
- Changement de système d’évaluation ;
- Restructurations type PDV(Plan de départ volontaire) ou PSE (Plan de sauvegarde de l’emploi);
Depuis toujours Orseu Ethix accompagne les élus des CSSCT avec sa forte expertise santé au travail. Nous apportons une objectivation de la situation de départ et analysons les points forts et les points d’attention et de risques du projet. Les recommandations formulées dans le rapport permettent d’améliorer le projet et les conditions de son pilotage. La santé des salariés est mieux protégée et le projet peut en sortir amélioré.
Aménagement du télétravail
Avec la crise covid le télétravail s’est déployé massivement en « mode urgence ». Aujourd’hui certaines entreprises souhaitent faire machine arrière et imposer le retour au bureau. D’autres ont massivement déployé le flex-office où les salariés n’ont plus de poste de travail attribué.
Face à ces mouvements rapides et parfois arbitraires, ne faut-il pas mieux se poser pour réfléchir ensemble ?
Les missions d’expertise santé au travail « projet important » permettent d’aborder ces questions en détail en prenant en compte la réalité de terrain et la diversité des situations.
RPS: Prendre soin de la santé mentale
Nous connaissons tous autour de nous des collègues ou amis qui ont été ou sont en situation de surmenage voire de burn-out. Face à cette détresse, nous nous sentons impuissants. Il est parfois possible d’agir avant qu’il ne soit trop tard. Le CSE et la CSSCT peuvent recourir à une expertise financée à 100% par l’entreprise, l’expertise « risque grave ».
Cette expertise nécessite en amont la qualification du risque grave. S’il ne s’agit pas d’un fait générateur identifié (ex: tentative de suicide, agression…), on l’identifie à partir d’un faisceau d’indices (témoignages des salariés, intervention du médecin du travail, augmentation du nombre d’arrêts de travail…).
A travers une méthodologie rigoureuse qui s’appuie sur le recueil de données, et les entretiens individuels et collectifs, Orseu Ethix établit un état des lieux et des recommandations pour servir de base à la discussion entre le CSE, la CSSCT et l’entreprise.